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PLU

Le Plan Local d’Urbanisme (PLU) approuvé de la Commune de Belgentier en 2006 détermine les règles de constructibilité de notre territoire ; il comprend des documents graphiques et des documents écrits.

  • Les premiers sont des plans de zonage qui délimitent :

des secteurs constructibles ou urbains plus ou moins denses avec des règles différenciées selon les zones considérées. Ce document comprend 6 zones urbaines UA-UB-UC-UD-UZ avec pour certaines des sous-zones : UBa ; Uca -UCb-UCc.

des secteurs non constructibles ou naturels zone N

plan loupe

PDF - 2.3 Mo
PLAN LOUPE

plan général http://www.calameo.com/read/0044839...

  • -Les seconds comprennent les règles d’urbanisme qui s’appliquent à chaque zone. ATTENTION depuis la loi ALUR, ne s’appliquent plus dès à présent, l’obligation d’une superficie minimale de constructibilité ainsi que les Coefficient d’Occupation des Sols.
PDF - 2.9 Mo
DISPOSITIONS GENERALES
PDF - 968.1 ko
ZONE NZ
PDF - 3.4 Mo
ZONE UA
PDF - 3.4 Mo
ZONE UB
PDF - 3.2 Mo
ZONE UD
PDF - 2 Mo
ZONE UZ
PDF - 3 Mo
ZONE N
Zip - 3.7 Mo
ZONE UC
Zip - 3.7 Mo
ZONE AU
  • Par délibération n°2014.90 en date du 06 octobre 2014, le Conseil Municipal de Belgentier a prescrit la révision du Plan Local d’Urbanisme de son territoire, dont le but principal est d’actualiser les documents d’urbanisme, pour prendre en compte les dispositions de la loi Grenelle de l’Environnement 2 et la loi ALUR publiée le 24/03/2014.

La délibération est consultable ci-après :

  • PDF - 1.9 Mo
    deliberation revision PLU

Dans le cadre de la concertation publique liée à la procédure de révision du PLU, il est rappelé au public qu’un registre est mis à sa disposition aux jours et heures d’ouverture de la Mairie afin de recueillir les avis et observations concernant le projet de PLU.

Le 3 septembre 2015 s’est déroulée en mairie, la réunion des Personnes Publics Associés dans laquelle le diagnostic territorial, l’analyse de l’état initial de l’environnement et le Projet d’Aménagement et de développement durable ont été présentés. Pour visualiser le diagnostic :

PDF - 2.3 Mo
DIAGNOSTIC

Pour visualiser l’analyse de l’état initial de l’environnement : http://www.calameo.com/read/0044839...

Une réunion de concertation publique associant les habitants a eu lieu le : mardi 20 octobre 2015 à 18h00 à la salle des mariages de la Mairie, avenue du 8 mai 1945. La population a donc était convié à cette rencontre pour prendre connaissance du Diagnostic et du projet du PADD qui sont des documents généraux du Plan Local d’Urbanisme à partir desquels seront étudiées en 2016 les zonages et le futur règlement d’urbanisme.

Pour visualiser le diaporama de cette réunion publique : http://www.calameo.com/read/0044839...

Une réunion de concertation publique associant les habitants a eu lieu le : mardi 11 octobre 2016 à 18h00 à la salle des mariages de la Mairie, avenue du 8 mai 1945. La population a donc était convié à cette rencontre pour prendre connaissance du projet de règlement du Plan Local d’Urbanisme ainsi que les plans de zonage qui sont des documents généraux du Plan Local d’Urbanisme.

Pour visualiser le diaporama de cette réunion publique :

PDF - 2.8 Mo
DIAPORAMA 11 OCTOBRE 2016

Le 6 février 2017 le Conseil Municipal a arrêté le projet de Plan Local d’Urbanisme de la Commune de Belgentier, pour visualiser les pièces du dossier cliquez ci-après :

ATTENTION LES DOCUMENTS CI-APRES NE S’APPLIQUENT PAS ACTUELLEMENT IL S’AGIT D’UN PROJET

plan de zonage loupe : http://www.calameo.com/read/0044839...

plan de zonage général : http://www.calameo.com/read/0044839...

rapport de présentation : http://www.calameo.com/read/0044839...

règlement : http://www.calameo.com/read/0044839...

PADD : http://www.calameo.com/read/0044839...

Orientations d’Aménagement et d’Orientation (OAP) : http://www.calameo.com/read/0044839...

Liste emplacements réservés :

PDF - 942 ko
Liste emplacements réservés

Bilan de concertation : http://www.calameo.com/read/0044839...

Par arrêté municipal n°2017-14U en date du 30 mai 2017, le Maire de la Commune de Belgentier a ordonné l’ouverture d’une enquête publique relative à la révision du Plan Local d’Urbanisme, pour visualiser l’arrêté cliquez ci-après :

PDF - 232.2 ko
ARRETE 2017-14U

PIECES DU DOSSIER : A/ Pièces administratives :

00 : notre enquête publique

PDF - 422.5 ko
Note d’enquête publique

01 : délibération prescription révision PLU

PDF - 1.9 Mo
1

02 : Débat PADD

PDF - 96.4 ko
2

03 : Délibération et bilan de la concertation et arrêt du PLU

PDF - 1.7 Mo
3

04 : Synthèse avis et débats et bilan de la concertation

PDF - 3.5 Mo
4

05 : Désignation Commissaire enquêteur

PDF - 48.8 ko
5

06 : Arrêté enquête publique

PDF - 230.1 ko
6

07 : Avis enquête publique

PDF - 204.9 ko
7

08 : Avis enquête publique

PDF - 1.8 Mo
8

Pièces administrative couverture

PDF - 308.8 ko
9

B/Avis PPA-PPC : 01 : Avis Préfet et annexes

PDF - 1.8 Mo
01

02 : Avis INAO

PDF - 93.1 ko
02

03 : Avis Chambre d’Agriculture

PDF - 207 ko
03

04 : Avis CDPENAF

PDF - 71.3 ko
04

05 : Avis Conseil Départemental

PDF - 2.2 Mo
05

06 : Avis tacite MRAE

PDF - 17.1 ko
06

07 : Avis SCOT PROVENCE MEDITERRANEE (reçu le 22/06/2017)

PDF - 182.7 ko
AVIS SCOT PROVENCE MEDITERRANEE

Avis PPA- PPC Couverture

PDF - 308.8 ko
avis ppa-ppc couverture

C/ Dossier PLU ARRETE PLU arrête couverture

PDF - 379.9 ko
PLU ARRETE COUVERTURE

00 : SOMMAIRE PLU

PDF - 308.4 ko
0 Sommaire PLU

01 : RAPPORT DE PRESENTATION http://www.calameo.com/read/0044839...

02 : PADD http://www.calameo.com/read/0044839...

03:OAP

PDF - 2.3 Mo
3

04 : PLAN DE ZONAGE Général : http://www.calameo.com/read/0044839... Loupe : http://www.calameo.com/read/0044839...

05 : Liste des emplacements réservés

PDF - 942 ko
5

06 : Règlement

PDF - 1.8 Mo
6

07 : Annexes 7A Servitudes d’utilité publique

PDF - 559.4 ko
7a

7A1 :Liste des servitudes d’Utilité publique

PDF - 1.4 Mo
7a1

7A2 : Plan des servitudes d’Utilité Publique

PDF - 1.9 Mo
7a2

7A3 : Plan de Prévention des Risques inondation (PPRI) http://www.calameo.com/read/0044839... Dossier Arrêt PDG

7 B Risques

PDF - 509.4 ko
7B

7B1 : Retrait -gonflement des argiles

PDF - 3.6 Mo
7B1

7B 2 : Réglementation DFCI-Obligations Légales de débroussaillement http://www.calameo.com/read/0044839...

7 C Annexes sanitaires

PDF - 509.4 ko
7C

7C1 notice des annexes sanitaires

PDF - 1.3 Mo
7C1

7C2 Plan du réseau d’eau potable http://www.calameo.com/read/0044839... 7C3 : Plan du réseau d’assainissementhttp://www.calameo.com/read/0044839... 7C4 : Zonage d’assainissement http://www.calameo.com/read/0044839...

7D Autres annexes :

PDF - 509.2 ko
7d

7D1:Plan des annexes complémentaires http://www.calameo.com/read/0044839... 7D2:Dispositions relatives au bruit http://www.calameo.com/read/0044839... 7D3:Exposition au plomb

PDF - 833.6 ko
7d3

7D4:Défrichement

PDF - 1.4 Mo
7d4

7D5 : Etude d’impact ZAC http://www.calameo.com/read/0044839...

Pour déposer une observation pendant l’enquête, un registre d’enquête publique est à la disposition du public pour le visualiser cliquez ci-après :

PDF - 632.4 ko
REGISTRE

ou par courrier ou mail adressé en Mairie à l’attention du commissaire enquêteur :

PDF - 358.3 ko
COURRIER L1
PDF - 94.1 ko
COURRIER L2
PDF - 85.7 ko
COURRIER L3
PDF - 43.6 ko
COURRIER L4
PDF - 56.8 ko
COURRIER L5
PDF - 100.7 ko
COURRIER L6
PDF - 56.4 ko
COURRIER DEPOSE
PDF - 76.1 ko
MAIL M1


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